partiel de Fiscalité du 25.04.09

Chers amis, chers membres,

tout d'adord, un constat "Only the Braves" cette expression britanique veut dire beaucoup de chose, et notement que face à certaines épreuves dans la vie "seuls les braves" se lèvent et ont le courage de les affronter droit dans les yeux. Cependant l'histoire ne dis pas si les braves ont remportés la bataille, mais en tout cas ils ont essayé.
Les braves ont donc été ce 25.04.09, Danny, David et Moi. Ce qui fait trois braves sur les 19 qui ont suivis le cours, c'est vraiment peut. Et parmis ces braves, un seul était à l'heure face à son destin "Moi".

Enfin, inutil de remuer le couteau dans la plaie, voici le texte du contrôle:

I) Traiter au choix l'une des questions suivantes (5 points)

A) Exposer le régime des acquisitions de terrains à bâtir au regard de la TVA immobilière.

B) La taxe locale d'équipement : son assiette, son taux, sa liquidation, le paiement, son contrôle, son recouvrement, et son contentieux.

II) Traitez l'ensemble des dossiers si dessous

Dossier I (2.5 points)

Un marchand de biens achète un terrain de 6000 m² en prenant dans l'act d'une part l'engagement de construire une maison dans le délais de 4 ans sur 2500 m², d'autre part de revendre les 3500 m² restants dans le délais de 5 ans. Le marchand de bien ne se plaçant pas sous le régime de l'Article 1115 du CGI : justifier et calculer les droits auxquels il est assujetti.

Dossier II (2.5 points)

Vous êtes consultés par un marchand de biens sur le montant des droits à payer dans le cadre d'une revente à un particulier. Pour ce faire, il vous communique les informations suivantes :
Prix d'achat du terrain 10 000€
Honnoraires du notaire supportés pour l'acquisition HT 500€
Frais de participation, taxes locales, impôts fonciers 2500€
Frais financiers 2000€
Frais commerciaux et frais généraux HT 1200€
Prix de vente du terrain 30 000€

Dossier III (5 points)

Vous êtes consultés par un jeune technicien du bâtiment sur le calcul de le SHON à partir des informations ci-dessous. il vous demande aussi de calculer la densité de construction.

Soit un terrain 3000m² comportant déjà un bâtiment A, à usage d'habitation et un bâtiment B, à usage de bureaux. Il est projeté de construire un bâtiment C, pour partie à usage d'habitation et pour partie à usage de bureaux.

Bâtiment A : sa SHOB est de 800m²; les superficies déductibles au titre des a) b) c) de l'article R112-2 du code de l'urbanisme sont de 300m². il est prévu la déduction forfaitaire au titre de l'isolation thermique et acoustique conformement au e) du même Article.

Bâtiment B : sa SHOB est de 800m²; les superficies déductibles au titre des a) b) c) de l'article R112-2 du code de l'urbanisme sont de 350m².

Bâtiment C à réaliser : sa SHOB est de 1400m², se décomposant en 1100m² affecté à l'habitation, et de 300m² affectés à des bureaux. Les supperficies déductibles au titre des a) b) c) de l'article R112-2 du code de l'urbanisme sont de 480m² pour la partie du projet affectée à l'habitation et de 125m² pour la partie affectée aux bureaux.

Dossier IV (5 points)

A partir des informatins ci dessous, calculer le montant des droits dus sur cette opération.
Un promoteur procède à la vente d'un ensemble immobilier comprenant une addition de construction datant de moins de 5 ans et édifiée sur un immeuble ancien.
Prix de vente de l'ensemble immobilier 4 000 000 €
Evaluation de la construction neuve 2 000 000 €E
Evaluation du terrain d'assiette de la construction neuve : la SHON de l'immeuble est accrue de 150m², passant de 200m² à 350m².
La valeur totale du terrain 900 000 €

Informations complémentaires. Dans la mesure où il y aurrait de la TVA à calculer, le taux à retenir est de 19.6%. Le coefficient de conversion d'un prix TTC en HT est de 0.836.

(Je me suis tuè à retaper tout le sujet, un petit merci ne ferais pas de mal.)

Je n'ose faire aucune remarque sur le sujet, sinon que en effet il n'y avais rien d'inconnu dedans, mais étant moi même dans l'inconnu, je peut confesser que ce que j'ai écrits du début à la fin, "même moi je n'y croit pas vraiment " .

La honte.

Ps: j'essayerais de vous fournir un corrigé, si le prof en fait un dans la prochaine note d'informtation.